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Rapports de Bruno Fuchs

4 rapports signés

08/11/2023 — Rapport d'information N° 1841 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les relations entre la France et l'Afrique

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères Organe

12/07/2023 — Rapport d'information N° 1527 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de performance de Campus France

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

12/10/2022 — Rapport d'information N° 334 tel quel déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l’activité de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2021-2022

Rapporteur pour la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

30/09/2022 — Rapport N° 278 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Bruno Fuchs, Sylvain Maillard, Thomas Mesnier et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation (212).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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