Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

12 octobre 2022

Rapport d'information N° 334

tel quel déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l’activité de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2021-2022

écrit par Bruno Fuchs Rapporteur pour la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Extrait

   Traditionnellement, le rapport annuel dépasse le cadre de l’année civile et rend compte des activités de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) qui sont intervenues entre deux sessions plénières.

Or, le présent rapport d’information porte sur la période qui débute au lendemain de la 46e session plénière de l’APF, organisée par visioconférence du 25 au 29 janvier 2021, et s’achève avec la fin de la XVe législature de l’Assemblée nationale, le 21 juin 2022. Cette période a été marquée par les vagues successives de la pandémie de Covid-19 et ses différents variants qui ont contraint l’APF et la section française à recourir à la visioconférence pour organiser les réunions des différentes instances.

Ce n’est qu’à partir de janvier 2022 que l’APF a pu renouer avec les réunions accueillies dans les parlements des sections hôtes, à commencer par la réunion du Bureau d’hiver de l’APF, tenue...

Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée

(version pdf)

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport d'information.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.