Projet de loi de finances pour 2023
(Mission outre-mer (état b))

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 47 Contre 29

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 47 Contre 26

Monsieur Vannier, c'est tout de même incroyable : un membre de la majorité vient de s'exprimer et je vais présider toute la soirée à l'examen de ces crédits. Vous ne pouvez pas dire que l'Assemblée nationale méprise cette mission : ce n'est vraiment pas le cas.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 55 Contre 12

Les amendements n° 312 et 1646 sont pratiquement identiques. La parole est à M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 312 de la commission des lois.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 70 Contre 2

Sur les amendements n° 623, 1652, 1376 et 1527, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Max Mathiasin, pour soutenir l'amendement n° 140.

Ce qui est sûr, c'est que si nous continuons les débats comme cela, nous n'arriverons pas à aller au bout de l'examen des crédits de la mission, ce qui serait très dommage. J'aimerais que nous avancions pour pouvoir examiner l'ensemble des amendements.

Avançons. Nous verrons bien ce qu'il adviendra de ce débat, mais j'aimerais qu'il se tienne. Nous étions convenus de limiter les interventions à une minute, avec deux prises de parole par amendement : je pense que c'est dans l'intérêt de tous si nous voulons pouvoir examiner l'ensemble des crédits de la mission "Outre-mer" .

Chers collègues, pour répondre à la demande de M. Kamardine, je vous indique que compte tenu de l'heure, il est plus que probable que nous ne puissions examiner les crédits de la mission "Enseignement scolaire" ce soir. Ceux qui étaient là pour cela peuvent donc aller se coucher. Concernant la mission "Outre-mer" , je viens d'échanger avec un ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 44 Contre 20

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1652 et 1667. La parole est à Mme Estelle Youssouffa, pour soutenir l'amendement n° 1652.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 40 Contre 20

Vous avez parlé une minute et quinze secondes. Votre temps de parole est écoulé. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 45 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 19 Contre 26

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 37 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 10 Contre 27

Sur l'amendement n° 719, je suis saisie par le groupe La France insoumise - Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Mansour Kamardine, pour soutenir l'amendement n° 1096.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 41 Contre 25

Sur les amendements n° 1033 et 1036, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Mansour Kamardine, pour soutenir les amendements n° 1033 et 1036, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 38 Contre 27