Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les interventions de Valérie Rabault sur ce dossier

1124 amendements trouvés


25/10/2023 — Amendement N° CF2904C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Karamanli, Mme Untermaier, M. Saulignac, M. Vicot, M. Philippe Brun, M. Baptiste, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Présidence de la République015 000 000
Assemblée nationale15 000 0000
Sénat00
(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire1 000 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et te...

25/10/2023 — Amendement N° CF2952C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante28 174 2880
Recherches scientifiques et techn...

25/10/2023 — Amendement N° CF3028C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Bazin-Malgras, Mme Santiago, Mme Pic, Mme Thomin, Mme Rabault

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation1 000 0000
Indemnisation des victimes des persécutions...

25/10/2023 — Amendement N° CF3071C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Lachaud, Mme Pic, Mme Thomin, Mme Rabault, Mme Santiago

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense00
Préparation et emploi des forces100 000 0000
Soutien...

25/10/2023 — Amendement N° CF2955C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante90 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

25/10/2023 — Amendement N° CF2956C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante10
Recherches scientifiques et technologiques...

25/10/2023 — Amendement N° CF2839C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Rabault, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

25/10/2023 — Amendement N° CF2951C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante19 691 7070
Recherches scientifiques et techn...

25/10/2023 — Amendement N° CF2843C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Rabault, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

25/10/2023 — Amendement N° CF2937C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire45 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

25/10/2023 — Amendement N° CF3085C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Belhamiti, M. Larsonneur, M. Kervran, Mme Le Hénanff, M. Favennec-Bécot, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, Mme Magni...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense010 000 000
Préparation et emploi des forces065 000 000
(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

25/10/2023 — Amendement N° CF3035C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
Mme Anthoine, M. Echaniz, Mme Rabault, Mme Thomin, Mme Untermaier, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, Mme Pires Beaune, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création6 400 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00...

25/10/2023 — Amendement N° CF2940C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire15 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

25/10/2023 — Amendement N° CF3093C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
Mme Pires Beaune, Mme Thomin, M. Delautrette, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, Mme Ba...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements0500 000 000
Concours spécifiques et administration00...

25/10/2023 — Amendement N° AS52C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Rabault, M. Aviragnet, M. Califer, M. Delaporte, M. Guedj

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

24/10/2023 — Amendement N° 603C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, M. Califer, M. Delaporte, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Philippe Brun, M. David, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi19 000 0000
...

24/10/2023 — Amendement N° 602C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, M. Delaporte, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Califer, M. David, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi075 000 000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi00
...