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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
333 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1468 et 1468. L'amendement n° 1468 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1469.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).
Je suis saisie de trois amendements, n° 1784, 100 et 1209, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Estelle Youssouffa, pour soutenir les amendements n° 1784 et 100, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).
Je suis saisie de trois amendements, n° 99, 328 et 1347, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 99 de M. Michaël Taverne est défendu. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 328.
La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements, n° 1170 et 1752, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 1170.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 101 et 329. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 101.
Sur l'amendement n° 292, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Charles Larsonneur, pour soutenir l'amendement n° 1696.
Je suis saisie de trois amendements, n° 615, 708 et 1128, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 615 et 708 sont identiques. L'amendement n° 615 de M. Bastien Lachaud est défendu, ainsi que l''amendement n° 708 de M. Aurélien Saintoul. L'amendement n° 1128 de M. Frank Giletti est également défendu. Quel est l'avis ...
Je suis saisie de trois amendements, n° 327, 326 et 941, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 326 et 941 sont identiques. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 327.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 50 Contre 0
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1395 rectifié et 1397 rectifié. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1395 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements, n° 505, 616 et 709, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 616 et 709 sont identiques. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 505.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1396 rectifié et 1398 rectifié. L'amendement n° 1396 rectifié de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1398 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 617 et 710. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 617.
Sur l'amendement n° 1370, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1039 de M. Frank Giletti est défendu.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 585 et 689, sur lesquels je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 585 de Mme Clémence Guetté est défendu. La parole est à M. René Pilato, pour soutenir l'amendement n° 689.
La parole est à M. Frédéric Boccaletti, pour soutenir les amendements n° 763 et 764, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
