Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les interventions de Sébastien Rome sur ce dossier
24 amendements trouvés
08/06/2023 — Amendement N° 170 au texte N° 1290 - Article 1er (Rejeté)
Mme Manon Meunier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalici...
À l’alinéa 5, après le mot : « urbains », insérer les mots : « , la lutte contre la désertification causée par l’effet d’attraction métropolitaine, ». Exposé sommaire : Par cet amendement, nous proposons de permettre aux territoires ruraux ou à dominante rurale, hors des métropoles effectives, d’accéder à un renforcement local des armature...
08/06/2023 — Amendement N° 169 au texte N° 1290 - Article 1er (Rejeté)
Mme Manon Meunier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalici...
À l’alinéa 5, après le mot : « métropolitain », insérer les mots : « en complémentarité des trains express régionaux ». Exposé sommaire : Par cet amendement, nous souhaitons préciser la complémentarité des trains express régionaux (TER) avec les Services express régionaux métropolitains (SERM), tant des modalités de service que des objecti...
08/06/2023 — Amendement N° 168 au texte N° 1290 - Article 1er (Irrecevable)
Mme Stambach-Terrenoir, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bern...
À la première phrase de l’alinéa 4, après le mot : « fluvial », insérer les mots : « et de réseau cyclable ». Exposé sommaire : Par cet amendement, nous proposons d'intégrer les réseaux express vélo à haut niveau de service à la définition des Services express régionaux Métropolitains afin d’acter la complémentarité du vélo et des transpor...
08/06/2023 — Amendement N° 167 au texte N° 1290 - Article 1er (Rejeté)
M. Rome, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex,...
Compléter l’alinéa 4 par la phrase suivante : « Un service express régional métropolitain est déployé a minima dans l’ensemble de l’aire d’attraction de la métropole ». Exposé sommaire : Par cet amendement, nous souhaitons préciser que les services express régionaux métropolitains (SERM) sont développés dans les aires d'attraction mét...
