Accélération de la production d'énergies renouvelables

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).

Hier après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 4, précédemment réservé.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1639 à l'article 11 decies.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 2020, 2079, 2286, 2738 rectifié, 2779 rectifié, 2890 rectifié, 1863, 1862, 1861, et 2786, visant à rétablir l'article supprimé par la commission, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2738 rectifié, 2779 rectifié et 2890 rectifié sont identiques, ainsi que les amendements n°...

L'amendement n° 2286 de M. Jean-François Lovisolo est défendu. Nous passons maintenant aux amendements identiques n° 2738 rectifié, 2779 rectifié et 2890 rectifié. La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour soutenir l'amendement n° 2738 rectifié.

Je vous rappelle que j'ai annoncé tout à l'heure que j'avais été saisi, sur les amendements n° 714 et identique, d'une demande de scrutin public. Je suis à présent saisi, par le groupe Écologiste – NUPES, de plusieurs demandes de scrutin public : sur le sous-amendement n° 3227, sur le sous-amendement n° 3228 et sur le sous-amendement n° 3229. ...

Dans ce cas, nous allons régler ce problème technique. En attendant, je vous demande de me faire confiance pour appeler dans l'ordre les amendements tels que je les vois. Nous avancerons ainsi. Je suis saisi de plusieurs sous-amendements, n° 3157, 3158, 3167 rectifié, 3219, 3222, 3230, 3081, 3071, 3085, 3164, 3175, 3166, 3156, 3159, 3193, 3084...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 24 Contre 65

Je suis saisi de deux amendements, n° 2996 et 2758, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2996 fait l'objet d'une série de sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2996.

Sur l'amendement n° 2738 rectifié, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marina Ferrari, pour soutenir le sous-amendement n° 3219.

Sur l'amendement n° 2996, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement fait l'objet des sous-amendements n° 3225, 3200, 3209, 3216, 3227, 3210, 3211, 3212, 3182 rectifié, 3228, 3213, 3229, 3235 et 3214. Les sous-amendements n° 3209 et 32...

Le sous-amendement n° 3230 de Mme Naïma Moutchou est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 3081.

Je suis saisi de quatre sous-amendements identiques, n° 3071, 3085, 3164 et 3175. Le sous-amendement n° 3071 de M. Maxime Laisney est défendu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir le sous-amendement n° 3085.

Le sous-amendement n° 3164 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir le sous-amendement n° 3175.

Le sous-amendement n° 3156 de M. Charles Fournier est défendu. Les sous-amendements identiques n° 3159 de M. Charles Fournier et 3193 de Mme Clémence Guetté sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 3084.

Les sous-amendements n° 3160, 3161 et 3162 de M. Charles Fournier sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 3083.

Les sous-amendements n° 3211 et 3212 de M. Dominique Potier sont défendus. Sur le sous-amendement n° 3235, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour...

Le sous-amendement n° 3163 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement n° 3217.

Le sous-amendement n° 3213 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir le sous-amendement n° 3229.