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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
122 interventions trouvées.
Ce n'est pas possible, M. Potier n'est pas cosignataire de votre amendement. Mais il aura la parole ensuite pour présenter un autre sous-amendement. Puis-je considérer que le sous-amendement n° 3235 est défendu ?
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune et sur la série de sous-amendements à l'amendement n° 2996 ?
L'amendement n° 1861 de Mme Danielle Brulebois est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 2786.
Sur les sous-amendements identiques n° 3082 et 3165, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Sur les sous-amendements identiques n° 3071, 3085, 3164 et 3175, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Sur les sous-amendements n° 3159 et 3193, je suis saisi par le...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 120 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 32 Contre 88
Si on me le communique, vous pourrez le présenter immédiatement. Pardon, monsieur Maillard : c'est vous qui n'avez pas été attentif,…
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 119 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 31 Contre 88
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 130 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 30 Contre 86
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 110 Contre 5
La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 97 Contre 3
L'amendement n° 1686 aurait en réalité dû tomber à la suite de l'adoption de l'amendement n° 2996. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 2335.
Je suis saisi de deux amendements, n° 2345 et 1687, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1687 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 3218. La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir l'amendement n° 2345.
Sur le sous-amendement n° 3218, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1687.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1638 et 3002, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour soutenir l'amendement n° 1638.
La parole est à M. Éric Bothorel, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 3002 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1638.
La parole est à M. Frédéric Zgainski, pour soutenir les amendements n° 785, 786 et 787, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'article 11 decies, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 2853.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 717 et 761. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 717.
Sur l'amendement n° 2999, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 879.
