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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
145 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications.
C'est un cas de figure inédit : nous sommes très en avance et le dernier député, M. Philippe Latombe, s'il n'est pas en retard, n'est pas encore là. Je vous propose de suspendre la séance quelques minutes en attendant son arrivée.
La parole est à M. Olivier Serva, pour exposer sa question, n° 211, relative à l'application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire en Guadeloupe.
La parole est à M. Victor Habert-Dassault, pour exposer sa question, n° 216, relative à la contamination de la nappe phréatique de Bresles.
La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour exposer sa question, n° 204, relative à la crise de la filière apicole réunionnaise.
La parole est à M. Frédéric Zgainski, pour exposer sa question, n° 232, relative aux moyens attribués à la DFCI Nouvelle-Aquitaine.
La parole est à M. Jérôme Buisson, pour exposer sa question, n° 228, relative à l'élevage de crevettes d'eau douce dans l'Ain.
La parole est à Mme Anaïs Sabatini, pour exposer sa question, n° 225, relative aux restrictions sur l'usage de la ressource en eau dans les Pyrénées-Orientales.
La parole est à M. Didier Lemaire, pour exposer sa question, n° 207, relative à l'accueil des gens du voyage et aux occupations illicites.
Nous avons pris de l'avance sur l'ordre du jour ; je vais suspendre la séance quelques instants, en attendant l'arrivée de l'oratrice suivante.
La séance est reprise. Dans l'attente de l'arrivée de Mme Virginie Duby-Muller, je vous propose de passer à la question de M. Éric Girardin.
La parole est à M. Éric Girardin, pour exposer sa question, n° 218, relative à l'encadrement de la suspension du repos hebdomadaire des travailleurs saisonniers.
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour exposer sa question, n° 214, relative aux accords entre l'Union européenne et la Norvège sur l'activité des navires Français.
La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour exposer sa question, n° 229, relative à la situation de l'usine Magna à Blanquefort.
La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour exposer sa question, n° 213, relative aux difficultés du tribunal de Thonon. M. le garde des sceaux a confié à M. le secrétaire d'État Hervé Berville le soin de lui répondre.
La parole est à Mme Fanta Berete, pour exposer sa question, n° 223, relative à la consommation par les mineurs des mini e-cigarettes jetables.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
La parole est à M. Benoît Bordat, pour exposer sa question, n° 224, relative aux travaux de rénovation de la caserne Deflandre.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
