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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
145 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
Séance en hémicycle du mardi 28 novembre 2023 à 9h00 — Questions orales sans débat, Prêt à taux zéro
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
La parole est à M. le ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger.
La parole est à Mme Annick Cousin, pour exposer sa question, n° 427, relative à la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques.
La parole est à M. Francis Dubois, pour exposer sa question, n° 412, relative à la filière veau sous la mère.
La parole est à M. Yannick Haury, pour exposer sa question, n° 317, relative à l'objectif zéro artificialisation nette et aux serres agricoles.
La parole est à M. Frédéric Zgainski, pour exposer sa question, n° 328, relative à la réouverture de gares à Cestas.
La parole est à Mme Olga Givernet, pour exposer sa question, n° 316, relative à l'actualisation des zones d'indemnités de résidence dans les territoires frontaliers.
La parole est à M. Victor Catteau, pour exposer sa question, n° 324, relative au calcul de l'indemnité de résidence des agents pénitentiaires.
Puisque nous avons pris quelques minutes d'avance, je vous propose de suspendre la séance en attendant l'arrivée de Mme la ministre de la culture. La séance est suspendue.
La parole est à M. Philippe Pradal, pour exposer sa question, n° 301, relative au modèle économique de l'institut 3IA Côte d'Azur.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour exposer sa question, n° 327, relative à l'état d'avancement et à la mise en œuvre du plan Avenir montagnes.
La parole est à Mme Karine Lebon, pour exposer sa question, n° 300, relative à la lutte contre l'errance animale à La Réunion.
La parole est à Mme Murielle Lepvraud, pour exposer sa question, n° 305, relative à la recrudescence des actions violentes des groupuscules d'extrême droite.
La parole est à M. Frédéric Mathieu, pour exposer sa question, n° 306, relative à la lutte contre le trafic de drogue.
La parole est à M. Serge Muller, élu dans le département de la Dordogne, pour exposer sa question, n° 259, relative à la soute à munitions du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie.
La parole est à Mme Sophie Blanc, suppléant Mme Michèle Martinez qui est élue dans les Pyrénées-Orientales, pour exposer la question n° 261, relative à la fermeture du col de Banyuls.
La parole est à Mme Eva Sas, élue à Paris, pour exposer sa question, n° 233, relative aux dettes des jeunes liées à des contraventions.
