La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Mme Isabelle Rauch, Présidente)
La commission auditionne M. Bruno Lasserre, ancien vice-président du Conseil d'État, auteur du rapport Cinéma et régulation – Le cinéma à la recherche de nouveaux équilibres : relancer des outils, repenser la régulation .
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
La séance est levée à onze heures dix.
Présences en réunion
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, Mme Christine Loir, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Ségolène Amiot, Mme Aurore Bergé, Mme Soumya Bourouaha, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Martine Froger, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Stéphane Lenormand, M. Alexandre Loubet, M. Maxime Minot, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Béatrice Piron, Mme Véronique Riotton, M. Boris Vallaud, M. Paul Vannier
Assistaient également à la réunion. - M. Philippe Berta, Mme Anne Brugnera, M. Karl Olive