La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné, en table ronde, sur les enjeux environnementaux présentés par les substances per-et polyfluoroalkylées (PFAS), M. Pierre Labadie, directeur de recherche à l'unité mixte de recherche du CNRS et de l'Université de Bordeaux « Environnements et paléoenvironnements océaniques et continentaux », laboratoire de physico- et toxico-chimie de l'environnement, Mme Pauline Cervan, toxicologue, membre de Générations futures, et M. Philippe Bodénez, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement des déchets et des pollutions diffuses à la direction générale de la prévention des risques du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/zQIMj4

Table ronde sur les enjeux environnementaux présentés par les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

Questions des représentants des groupes

Réponses des auditionnés

Questions des députés

Réponses des auditionnés

Echange de vues

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 5 avril 2023 à 9 h 30

Présents. - M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Damien Adam, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Clémence Guetté, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat, Mme Huguette Tiegna

Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Marie Pochon