Projet de loi de finances pour 2023

Malgré sa forte teneur symbolique, l'EPCC de Verdun bénéficie d'un faible soutien financier de l'État. En outre, depuis l'arrêté du 25 novembre 2021, la gestion des forts de Vaux et de Douaumont, qui dépendent du domaine public militaire de l'État, lui a été transférée. Dans ces conditions, il ne paraît pas injustifié de renforcer le soutien de...

Il a reçu un avis défavorable de la commission mais je le présente de nouveau en séance, car il ne me paraît pas inintéressant d'en discuter. Il vise à compléter l'indicateur existant, en matière d'archéologie préventive, au sein du programme 175 Patrimoines de la mission "Culture" . Il est intitulé « Archéologie préventive : proportion ...

La commission a émis un avis défavorable. Premièrement, des crédits supplémentaires ont été portés au budget pour faire face à la hausse des prix et notamment des coûts de l'énergie. Deuxièmement, il est difficile de prévoir aujourd'hui ce que vont être la dépense et les besoins réels sur 2023, et il paraît préférable d'ajuster les crédits au ...

Tout à l'heure, le remplacement de l'IFI par un impôt sur la fortune financière a été rejeté. Mon amendement tend simplement à exonérer d'impôt sur la fortune immobilière les bâtiments classés monuments historiques. Vous allez me rétorquer que cette mesure concerne encore les riches, mais je crois qu'il faut bien examiner la situation : tout d...

Dostoïevski écrivait : « La beauté sauvera le monde. » Pour cette reprise des débats, je vous propose une petite parenthèse presque enchantée qui nous fera oublier un peu les contingences du quotidien. Je vais parler de quelque chose qui peut tous nous rassembler : le patrimoine. Le patrimoine, c'est ce qui a existé avant nous et qui existera a...

Notre mission est de le préserver et de le transmettre – j'y reviendrai à travers différents amendements. Commençons par un sujet un peu pointu mais assez essentiel : le patrimoine mobilier. Visiter un monument vide, c'est un peu triste et dénué d'intérêt historique et pédagogique. Il existe une réduction d'impôt de 18 % pour la conservation et...

…tant pour le patrimoine mobilier qu'immobilier. Cette mesure nous ferait « voir la vie en beau », comme écrivait Baudelaire, ce qui nous ferait du bien.

Cette discussion est importante car les centres-villes regorgent de merveilles mais souffrent d'un manque de rénovations. L'une des principales difficultés réside dans la méconnaissance et la complexité des dispositifs. Toute mesure de simplification mérite donc d'être soutenue. Je regrette que ce débat ait été pollué par de petites considérat...