Projet de loi de finances pour 2023
(Mission culture (état b))

Je mets aux voix l'amendement n° 1037. Je rappelle que le vote est personnel et que chacun vote d'une seule main.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 28 Contre 49

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 23 Contre 38

Chers collègues, j'ai rappelé la règle tout à l'heure : le vote est individuel. Je remercie chacun de voter à son pupitre, je donne suffisamment de temps pour que chacun puisse regagner sa place.

Sur l'amendement n° 1068, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 1263, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La paro...

Sur les amendements n° 1448 et 1690, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. De même, sur l'amendement 1018, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-Sophie Frigout, pour ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 15 Contre 57

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 51 Contre 8

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 27 Contre 37

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 16 Contre 54

Sur les amendements n° 179 et 180, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophie Blanc, pour soutenir l'amendement n° 179.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 14 Contre 63

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 15 Contre 56

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 16 Contre 59

Sur les amendements n° 1585 et 379, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 1484, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale...

Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1712, par les groupes Rassemblement national et Les Républicains ; sur l'amendement n° 1658, par le groupe Renaissance ; sur l'amendement n° 614, par le groupe Rassemblement national ; sur l'amendement n° 1557, par le groupe Les Républicains. Les scrutins sont annoncé...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 34 Contre 40

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 19 Contre 58

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 48 Contre 34

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 46 Contre 37