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Les amendements de Naïma Moutchou pour ce dossier
60 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 19 Contre 57
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 51 Contre 22
Monsieur Corbière, vous vous êtes exprimé. Monsieur Maillard, vous avez fait un rappel au règlement. Je propose que nous reprenions nos travaux à présent.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 46 Contre 37
Sur le vote des crédits de la mission "Culture" , je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1557.
S'il vous plaît, chers collègues, laissez M. le rapporteur spécial conclure. Nous passerons au vote immédiatement après.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 62 Contre 12
Sur l'amendement n° 380, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l'amendement n° 1439.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 39 Contre 14
Ce n'est pas là un rappel au règlement, cher collègue. La parole est à M. le président de la commission des finances.
C'est un point qui a été abordé par tous à l'occasion de la conférence des présidents tout à l'heure ; il a été suggéré que nous accélérerions les débats, ce que nous avons fait – et je remercie chacun de ses efforts. Il a également été décidé que nous verrions ce qu'il en est au fur et à mesure de la discussion ; nous ferons donc un point un p...
Ils ne font pas l'objet d'une discussion commune mais si Mme Keke souhaite s'exprimer sur l'amendement n° 1075, je vais lui donner la parole.
M. le rapporteur spécial a par avance émis un avis défavorable sur cet amendement. Qu'en est-il pour vous, madame la ministre ?
Sur les amendements n° 894 et 895, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hendrik Davi, pour soutenir l'amendement n° 894.
D'après les informations qui me sont fournies, nous avons examiné une dizaine d'amendements par heure et il en reste une cinquantaine. Je peux d'ores et déjà vous indiquer que la discussion des crédits de la mission "Culture" sera poursuivie à quinze heures, ce qui décalera celle des crédits des missions Outre-mer et Enseignement scolaire
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 42 Contre 35
Mes chers collègues, la présidente de l'Assemblée nationale a reçu du ministre délégué chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que la discussion de la mission "Culture" du projet de loi de finances pour 2023 se poursuivra cet après-midi, à quinze heures. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je remercie les responsables de groupe et les rapporteurs de bien vouloir rester quelques minutes après la levée de séance. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
