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Intervention de Sébastien Chenu

Séance en hémicycle du lundi 13 novembre 2023 à 16h00
Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques — Article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSébastien Chenu, président :

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 18 , 1 , 16 et 9 , pouvant être soumis à une discussion commune.

Sur l'amendement n° 18 , je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale et Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public, ainsi que sur les amendements n° 1 et 16 respectivement par le groupe Renaissance et par le groupe Rassemblement national.

Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La parole est à Mme Mereana Reid Arbelot, pour soutenir l'amendement n° 18 .

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