Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Caroline Fiat

Séance en hémicycle du jeudi 20 juillet 2023 à 15h00
Industrie verte — Article 4

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCaroline Fiat, présidente :

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 170 rectifié , 293 , 347 rectifié , 435 , 965 , 1278 , 1571 , 894 et 1515 , pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements n° 170 rectifié , 293 , 347 rectifié , 435 , 965 , 1278 et 1571 sont identiques.

Les amendements n° 170 rectifié de Mme Virginie Duby-Muller et 293 de M. Antoine Vermorel-Marques sont défendus.

La parole est à M. Xavier Roseren, pour soutenir l'amendement n° 347 rectifié .

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.