Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Caroline Fiat
Séance en hémicycle du jeudi 15 décembre 2022 à 9h00
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Après l'article 16 quater d
Caroline Fiat, présidente :Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 158 , 1699 , 2618 , 1069 et 1508 , pouvant être soumis à une discussion commune.
Les amendements n° 158 , 1699 et 2618 sont identiques.
Les amendements n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et 1699 de M. Inaki Echaniz sont défendus.
La parole est à M. Michel Lauzzana, pour soutenir l'amendement n° 2618 .
