Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Sébastien Chenu

Séance en hémicycle du mercredi 14 décembre 2022 à 15h00
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Article 11 decies (précédemment réservé)

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSébastien Chenu, président :

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1105 , 1779 , 2900 , 604 , 965 , 1093 , 1178 , 1776 et 3017 , pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements n° 1779 et 2900 d'une part, n° 604, 965, 1093, 1178, 1776 et 3017 d'autre part sont identiques.

L'amendement n° 1105 de Mme Hélène Laporte est défendu.

La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 1779 .

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.