Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Caroline Fiat
Séance en hémicycle du jeudi 8 décembre 2022 à 15h00
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Article 3 (appelé par priorité)
Caroline Fiat, présidente :Sur le sous-amendement n° 3120 , je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Sur le sous-amendement n° 3114 , je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Le sous-amendement n° 3108 de M. Dominique Potier a été défendu.
Sur le sous-amendement n° 3113 , je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Charles Fournier, pour le soutenir.
