Reconnaître le bénévolat de sécurité civile

Madame Regol, l'intervention de M. Ménagé a duré une minute cinquante-trois secondes. J'ai un chronomètre, ce qui n'est pas votre cas. Il est donc inutile de me hurler que l'orateur a épuisé son temps de parole. J'ajoute que celui-ci est le même pour tout le monde. La parole est à M. Guillaume Gouffier Valente.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 34 Contre 52

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 34 Contre 52

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 102 Contre 0

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 41 Contre 41

Sur l'article 9, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 72, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix l'article 9.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 89 Contre 0

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 5 Contre 85

Sur l'article 10, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur les articles 12 et 13, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Pau...

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 21 et 36. La parole est à M. Florian Chauche, pour soutenir l'amendement n° 21.

L'amendement n° 36 de Mme Sandra Regol est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 113 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 85 Contre 0

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 112 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 112 Contre 0

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 111 Contre 0

Sur les articles 13 bis, 14 A, 14 et 15, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Chers collègues, je tiens à vous signaler qu'il est dix-neuf heures dix et qu'il reste trente-huit amendements sur un total de quatre-vingts. Nous en avons donc examiné un peu plus de la moitié. Si nous n'accélérons pas, nous n'arriverons pas à voter le texte avant vingt heures – or nous ne pourrons pas aller au-delà.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 73, 23 et 61, visant à supprimer l'article. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 73.

Chers collègues, je vous rappelle que c'est moi qui préside la séance. Le règlement prévoit deux minutes par prise de parole, et nous n'en sommes qu'à une minute et vingt-neuf secondes. Terminez, monsieur Bex.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 114 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 60 Contre 53

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 118 Nombre de suffrages exprimés 118 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 118 Contre 0