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Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
105 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs aux missions Défense (n° 1745, annexes 12 et 13 ; n° 1715, tome IV ; n° 1808, tomes II à VII) et Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (n° 1745, annexe 5 ; n° 1808, tome I), s'arrêtant à l'amendement n° 3933.
La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 3804.
La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1259 et 2867. La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1259.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2557 et 3805. La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 2557.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur les amendements n° 3070, 3072, 3074, 3114 et 2704, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 4005.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 43 Contre 73
Sur l'amendement n° 3808, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis, pour soutenir cet amendement n° 3808.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 82 Contre 77
Nous en venons aux scrutins publics sur les amendements n° 3072, 3074 et 3114 de de M. Laurent Jacobelli, dont nous avons déjà débattu. Je mets aux voix l'amendement n° 3072.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 45 Contre 82
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 45 Contre 83
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 45 Contre 83
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 156 Nombre de suffrages exprimés 150 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 47 Contre 103
Sur les amendements n° 1981, 1992, 2706, 2707 et 1987, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1256.
Merci. Je vois que vous demandez également la parole, monsieur Saintoul, mais comme je présume que vous êtes également favorable à l'amendement, je ne puis vous donner la parole. Je mets aux voix l'amendement n° 1256.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 156 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 65 Contre 91
