Projet de loi de finances pour 2024

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire (n° 1745, annexe 24 ; n° 1781, tome III). La parole est à M. Robin Reda, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire (n° 1745, annexe 24 ; n° 1781, tome III), s'arrêtant à l'amendement n° 1228.

L'amendement n° 1228 n'est pas défendu. L'amendement n° 1151 de M. Paul Vannier est défendu. La parole est à M. Robin Reda, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Sur l'amendement n° 1097, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Paul Vannier, pour soutenir l'amendement n° 1097.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 37 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 6 Contre 31

Sur les amendements n° 1133 et 1120, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi, pour soutenir l'amendement n° 1221.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, comme celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à MM. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 47 Nombre de suffrages exprimés 46 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 13 Contre 33

La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 14 Contre 30

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Mes chers collègues, je vous rappelle que 400 amendements ont été déposés sur cette mission, et qu'il y a très peu d'amendements identiques ou de discussions communes. Afin d'en examiner un maximum avant minuit,…

J'appelle les crédits de la mission "Enseignement scolaire" , inscrits à l'état B. La parole est à M. Roger Chudeau, pour soutenir l'amendement n° 183.

Sur les amendements identiques n° 1237 et 2091, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sarah Legrain, pour soutenir l'amendement n° 1761.

Si vous êtes d'accord, chers collègues, nous allons procéder à un scrutin public, afin que le résultat du vote ne soit pas douteux. Je mets aux voix l'amendement n° 1761.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 24 Contre 27

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1237 et 2091. La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi, pour soutenir l'amendement n° 1237.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 51 Contre 3

Sur l'amendement n° 1104, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Paul Vannier, pour soutenir l'amendement.