Industrie verte
(Article 1er bis a)

Comme je le disais tout à l'heure, l'article 1er bis A, inséré dans le texte à l'initiative des sénateurs socialistes, visait à définir une stratégie nationale pour l'industrie verte. Après une très longue discussion à ce sujet, la commission spéciale propose, dans une perspective de compromis et de coconstruction, car tel n'était pas son avis ...

Tout à fait : je le ferai à la fin de mon intervention. Pour en revenir aux sous-amendements identiques, s'agissant d'industrie verte et de métiers d'avenir, il importe que la future stratégie nationale tienne compte des besoins en main-d'œuvre et en formation, à tous les niveaux, de cette industrie. Enfin, je vous propose de retenir également ...

Je peux parler plus fort, madame la présidente ! J'émets donc un avis favorable à l'amendement n° 463 ainsi qu'à ses sous-amendements n° 1665, 1669 et 1690, 1691 et 1692. Quant aux autres amendements et sous-amendements, je demande leur retrait ; à défaut, avis défavorable.

Adopté au Sénat à l'initiative du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, cet article, dont nous débattons depuis de longues minutes sinon des heures, vise à instaurer une stratégie pour l'industrie verte. Lors de nos travaux en commission spéciale, nous étions un certain nombre à être assez dubitatifs sur l'intérêt d'un tel article qui n...

Néanmoins, nous avons constaté que de très nombreux bancs de l'opposition souhaitaient inscrire dans le texte une stratégie nationale sur l'industrie verte. Cette volonté était nette, même si les amendements et les formats proposés étaient très différents. Dans une optique de compromis, d'écoute de la volonté des oppositions, il nous a semblé i...

Je tiens à la disposition de ceux qui en doutent l'extrait de la décision du Conseil constitutionnel n° 2003-484 DC du 20 novembre 2003 sur l'inconstitutionnalité de dispositions imposant au Parlement ou au Gouvernement d'organiser un débat en séance publique. D'autres sous-amendements nous semblent tout à fait intéressants – je pense notammen...

Je veux bien attendre la fin de la discussion commune pour vous donner mon avis, mais si nous adoptons l'amendement de Mme Bonnivard, les autres n'ont plus d'intérêt.

Il reste vingt-cinq amendements dans la discussion commune. Je sais que tout le monde a très envie de siéger jusqu'à dimanche, mais je suggérerais le retrait de ces vingt-cinq amendements, afin de nous concentrer sur l'amendement n° 463 que nous proposons de sous-amender.

Il fallait être présente en commission et voter, tout simplement ! Ça s'appelle un vote démocratique ! Je sais que ça vous dérange mais c'est comme ça !

Oui, madame la présidente. M. le ministre délégué et moi-même avons indiqué précédemment que nous étions favorables à l'amendement n° 463 de Mme Émilie Bonnivard, qui figure dans cette longue discussion commune. De nombreux sous-amendements ont été déposés depuis lors ; certains contiennent des idées intéressantes et nous aimerions pouvoir en d...

Puisqu'il ne nous reste qu'un quart d'heure de débats avant la fin de la séance, j'aimerais vous suggérer de lever avant que nous en arrivions à l'amendement n° 463 ; à défaut, je vous demande une suspension. Je vous remercie de votre compréhension, madame la présidente.