Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
(Après l'article 1er bis)

À la première phrase de l’alinéa 12, substituer à la seconde occurrence du mot : « la » ; le mot : « cette ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

À la première phrase de l’alinéa 12, supprimer les mots : « du patient ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

I. – À la première phrase de l’alinéa 12, substituer aux mots : « les médecins oncologues fournissent » ; les mots : « le médecin oncologue fournit » ; II. En conséquence, à la même phrase du même alinéa, substituer au mot : « invitent » ; le mot : « invite ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

Au début de la première phrase de l’alinéa 12, supprimer les mots : « Avant le début d’un traitement oncologique, ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.

À la seconde phrase de l’alinéa 10, supprimer les mots : « , lesquels sont ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

Au début de la seconde phrase de l’alinéa 10, substituer aux mots : « Les soins ainsi pris en charge » ; les mots : « Ces soins ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

Au début de la première phrase de l’alinéa 10, substituer aux mots : « L’ensemble des soins et des » ; les mots : « Les soins et ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

À l’alinéa 9, substituer aux mots : « et des » les mots : « ainsi que les ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

À l’alinéa 10, substituer aux mots : « d’un traitement du cancer du sein, des soins consécutifs à un cancer du sein ou du parcours de soins global mis en place à l’issue du traitement de ce cancer, bénéficient d’une prise en charge intégrale » les mots : « prévu au I du présent article, sont pris en charge intégralement ». Exposé sommaire :...

À l’alinéa 9, substituer à la sixième occurrence du mot : « du » les mots : « à un ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

À l’alinéa 10, substituer aux mots : « tels que définis par la circulaire n° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 » les mots : « en oncologie ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel

I. – À l’alinéa 9, supprimer les mots : « personnes visées par le présent chapitre bénéficient de la prise en charge intégrale par les organismes d’assurance maladie des ». II. – En conséquence, à la fin du même alinéa 9, substituer aux mots : « du cancer du sein » les mots : « sont pris en charge intégralement par les organismes d’assuran...

À l’alinéa 10, après la seconde occurrence du mot : « et » insérer les mots : « le renouvellement des prothèses ». Exposé sommaire : Amendement de précision.