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Les interventions de Éric Coquerel sur ce dossier

3182 amendements trouvés


02/11/2023 — Amendement N° 3780C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Ratenon, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi143 840 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi0143 840 000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi18 250 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi018 250 000
Amélioration de...

02/11/2023 — Amendement N° 3778C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Ratenon, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi179 800 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi0179 800 000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi10 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi010 000 000
(en euros)
Programmes+-
Performance et résilience des bâtiments de l'Etat et de ses opérateurs00
Transformation publique0120 000 000
I...

02/11/2023 — Amendement N° 3775C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Ratenon, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi40 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi040 000 000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi50 000 0030
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi050 000 003
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi10 000 0010
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi010 000 001
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi612 500 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi0612 500 000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi08 450 000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi00
A...

02/11/2023 — Amendement N° 3770C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi010 000 000
...

02/11/2023 — Amendement N° 3769C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Bompard, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local120 000 0000
dont titre 2120 000 0000
Condui...

02/11/2023 — Amendement N° 3768C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Guetté, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi7 000 0000
A...

02/11/2023 — Amendement N° 3767C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Guetté, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi12 000 0010
...

02/11/2023 — Amendement N° 3765C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Guetté, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi12 000 0000
...

02/11/2023 — Amendement N° 3763C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi027 500 000
...

02/11/2023 — Amendement N° 3762C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi100 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi0100 000 000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi032 120 000
...

02/11/2023 — Amendement N° 3760C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi03 000 000 000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi20 000 0030
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi020 000 003