Accélération de la production d'énergies renouvelables

Je vous renvoie à la base de données de l'Ademe, accessible sur internet, qui indique notamment que le taux d'émission de l'éolien terrestre est de 14,1 grammes équivalent CO2 par kilowattheure, et que ce taux est de 15,6 grammes pour l'éolien en mer. Tout cela pour dire qu'il existe une base de données…

L'Ademe ne serait pas objective ? Ah, c'est un autre débat. À ce stade de nos échanges, je préfère m'en tenir là et émettre un avis défavorable.

Nous avons passé suffisamment de temps sur ce sujet pour ne pas terminer sur un échec : je modifie l'avis de la commission et donne un avis favorable aux amendements n° 692 et identiques.

Monsieur Nury, je vous renvoie au rapport publié en 2017 par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses). Demande de retrait, sinon avis défavorable.

Pour des raisons d'orthodoxie budgétaire et légistique, avis favorable à l'amendement n° 948 rectifié, à condition que le sous-amendement n° 3233 soit adopté.

Le rapporteur n'est pas soumis à un ascenseur émotionnel, mais à un ascenseur d'avis ! Alors que j'y étais d'abord défavorable, je suis souvent prêt à émettre un avis de sagesse sur un amendement, mais ce ne sera pas le cas cette fois-ci ! En effet, j'ai profité de la suspension de séance pour demander à plusieurs experts juridiques leur avis s...

Économisons les arbres, commençons à moins déforester. Nos collègues pourront même placer leur courrier dans une seule enveloppe.

Défavorable. Je répondrai à Mme Trouvé, qui ne s'est pas exprimée sur cet amendement, lors de l'examen de l'amendement n° 2530.

Avis défavorable. S'agissant de l'éolien en mer, il ne faut pas oublier – je le rappelle parce que ce n'est pas très connu – que les travaux donnent vraiment lieu à des études et les bases de données qui en sont issues se trouvent au Muséum national d'histoire naturelle. J'invite à se rendre sur le site de celui-ci pour y découvrir tous les jeu...

Nous préférons faire fonctionner les data centers plutôt que de faire imprimer du papier et de déforester.

Je vous rappelle ce que disait maître Yoda : « La colère mène à la haine, la haine mène à la souffrance ». Je ne veux pas que nous souffrions davantage. J'émets donc un avis défavorable.

Avis défavorable, mais cet amendement me permet d'évoquer le site d'essais de l'île de Bréhat, lequel permettra de collecter des informations sur les différents acteurs qui viendront y connecter leurs hydroliennes. C'est un sujet important qui sera évoqué dans le rapport. Même si ce n'est pas tout à fait la même technologie, je rappelle qu'on a...

La position que je vais exprimer vaudra à la fois pour l'amendement de M. Nury dont il est ici question et pour celui, n° 2530, de Mme Trouvé, que nous examinerons tout à l'heure. Tout comme le Gouvernement et le monde agricole, je suis bien sûr sensible à la question. En l'espèce, la rédaction de l'article 16 nonies renvoie bel et bien, dans l...

Mon avis va être un frère de celui que j'ai donné pour l'amendement frère précédent : je suis favorable à l'adoption de l'amendement n° 1682, sous réserve de l'adoption des deux sous-amendements du Gouvernement.

Vous avez bien fait, monsieur Potier, de préparer cet amendement avec le ministre des transports. Ce sera un avis favorable.

Qu'il n'y ait pas de malentendu, madame Trouvé : le règlement ne m'imposait pas de vous répondre dès lors que vous n'aviez pas développé la présentation de votre amendement. La courtoisie est de mise dans nos débats depuis le début de l'examen du texte et reconnaissons ensemble que si nous avons ici ou là pu faire preuve de quelque légèreté, el...

Premier point : le présent amendement comporte l'inconvénient de rendre plus difficile la sélection des candidats dans le cadre des procédures de mise en concurrence destinées à soutenir le développement de l'exploitation de l'énergie solaire. Second point : je pense que le terme « privilégiée » employé dans la rédaction de votre amendement ne...

Monsieur Salmon, en souvenir de nos passes d'armes – toujours respectueuses – en Bretagne, je vous signale que l'article 16 sexdecies, introduit en commission, tend à satisfaire votre demande. Je vous invite donc à retirer l'amendement ; à défaut, avis défavorable.

Merci pour vos mots, monsieur le député. Votre amendement est satisfait par l'article 16 sexdecies introduit en commission à l'Assemblée nationale. Celui-ci a même un objet plus large, en ce qu'il prévoit la remise d'un rapport au Parlement relatif à l'ensemble des énergies marines renouvelables. Prévoir un rapport uniquement consacré à...

Je vous renvoie au rapport du haut-commissariat au plan publié en octobre 2022, qui établit un plan d'action pour développer à grande échelle la géothermie de surface. Avis défavorable.