Programmation militaire 2024-2030
(Article 2 et rapport annexé)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 139 Nombre de suffrages exprimés 139 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 21 Contre 118

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 867 et 868. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 867.

L'amendement n° 868 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 869 et 870. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 869.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 871 et 873. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 871.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 872 et 874. L'amendement n° 872 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 874.

Sur les amendements n° 1010 et identique, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1011 et 1074. La parole est à Mme Martine Etienne, pour ...

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1010 et 1073. L'amendement n° 1010 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1073.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 15 Contre 79

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1012 et 1076. L'amendement n° 1012 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1076.