Programmation militaire 2024-2030
(Article 2 et rapport annexé)

Sur l'amendement n° 1362, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1021 et 1085. L'amendement n° 1021 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Murielle Lepvraud, pour soutenir l'amendement n° 1085.

Je suis saisie de deux amendements, n° 434 et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Martinez, pour soutenir l'amendement n° 434.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 606 et 700. L'amendement n° 606 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 700.

Les amendements identiques n° 1401 de M. Bastien Lachaud et 1402 de M. Aurélien Saintoul ont déjà été défendus. Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 280 à la demande du groupe Rassemblement national et sur l'amendement n° 1363 à la demande du groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 17 Contre 47

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 16 Contre 64

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 899 et 900. L'amendement n° 899 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Pascale Martin, pour soutenir l'amendement n° 900.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1024 et 1088. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1024.

Les amendements identiques n° 1023 de M. Bastien Lachaud et 1087 de M. Aurélien Saintoul d'une part, 608 de M. Bastien Lachaud et 702 de M. Aurélien Saintoul d'autre part, sont donc retirés.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1025 et 1090. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1025.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 294, 1190 et 1199. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 294.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 514, 610 et 703, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 610 et 703 sont identiques. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 514.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 611, 704 et 1165. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 611.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1488 et 1667. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1488.

L'amendement n° 1667 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 263, 56, 845, 1654 rectifié et 311, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 56, 845 et 1654 rectifié sont identiques. Sur l'amendement n° 263, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nat...

L'amendement n° 263, tel qu'il vient d'être rectifié par M. Thiériot, étant désormais identiques aux autres amendements, les n° 56, 845 et 1654 rectifié, je mets aux voix les quatre amendements.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 84 Contre 0

Sur l'amendement n° 453, je suis par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 1178 et 1179, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La p...