Programmation militaire 2024-2030
(Article 2 et rapport annexé)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 79 Contre 1

Sur l'amendement n° 538, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements, n° 1178, 1179 et 538, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1178 et 1179 sont identiques. La parole est...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 142 Nombre de suffrages exprimés 142 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 52 Contre 90

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 121 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 32 Contre 89

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 863 et 864, sur lesquels le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale a demandé un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 863.

La parole est à M. le ministre, pour soutenir les sous-amendements n° 1794 et 1796, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 122 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1001 et 1070. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1001.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1032 et 1067. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1032.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 865 et 866. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 865.

La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 167, 577, 675 et 1339. La parole est à M. Davy Rimane, pour soutenir l'amendement n° 167.

J'ai sept demandes de prise de parole. Il convient de les équilibrer. Je vous propose donc de prendre deux orateurs pour et deux orateurs contre les amendements. Cela vous convient-il ? J'ouvre le débat car je l'estime nécessaire. La parole est à M. Jean-Louis Thiériot.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1006 et 1068. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1006.

La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.

Sur l'amendement n° 1045, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Saintoul.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 108 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 40 Contre 68

La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire, pour donner l'avis du Gouvernement.

Sur l'amendement n° 437, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir l'amendement n° 456, faisant l'objet d'un sous-amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 39 Contre 65