Programmation militaire 2024-2030

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).

L'amendement n° 75 de Mme Stéphanie Galzy est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.

Les amendements n° 446 de M. Hervé de Lépinau, 98 de M. Franck Allisio et 535 de Mme Caroline Colombier sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1247 et 1410. La parole est à Mme Sabrina Sebaihi, pour soutenir l'amendement n° 1247.

L'amendement n° 1410 de Mme Cyrielle Chatelain est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Sur l'amendement n° 1391, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Lenormand, pour soutenir l'amendement n° 1260.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 29 Contre 54

La parole est à Mme Gisèle Lelouis, pour soutenir l'amendement n° 1699. Il prévoit la remise par le Gouvernement, au plus tard deux ans après la promulgation de la LPM, d'un rapport sur la présence de munitions anciennes et d'autres déchets immergés dans les eaux territoriales françaises, rapport qui devrait dresser un chiffrage et une cartogr...

La parole est à M. le vice-président de la commission de la défense nationale et des forces armées.

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l'ensemble du projet de loi aura lieu le mercredi 7 juin à quinze heures.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).

Vendredi soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 5, sur lequel plusieurs orateurs sont inscrits.

La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.

Sur l'amendement n° 998, ainsi que sur les amendements identiques n° 488 et 797, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendemen...

Madame Lepvraud, je m'aperçois à l'instant que vous n'êtes pas cosignataire de l'amendement ; je considérerai pourtant celui-ci comme défendu, si nos collègues sont d'accord.

Je vous remercie, monsieur le ministre. Vous avez donné votre avis sur deux amendements qui n'ont pas encore été défendus, tandis que l'amendement n° 998 a été défendu par une députée qui n'en était pas cosignataire. Je vous propose de considérer que c'est parce que nous reprenons l'examen du texte, et d'adopter pour la suite un cheminement plu...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 53 Contre 11

Je suis saisie de trois amendements, n° 1243, 1546 et 397, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement n° 1243.

Sur l'amendement n° 1443 et sur l'article 5, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle Martinez, pour soutenir l'amendement n° 431.

La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l'amendement n° 1443, qui fait l'objet du sous-amendement n° 1785 de M. le rapporteur.