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Les amendements de Élodie Jacquier-Laforge pour ce dossier
179 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 14 Contre 66
Sur les amendements identiques n° 1675, 1676 et 1679, je suis saisie par les groupes Renaissance et Démocrate d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l'amendement n° 1357.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1675, 1676 et 1679, qui font l'objet d'un sous-amendement de M. Laurent Panifous. La parole est à Mme Corinne Vignon, pour soutenir l'amendement n° 1675.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 91 Contre 0
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à Mme Valérie Rabault, pour un rappel au règlement. Sur quel fondement, chère collègue ?
Sur l'amendement n° 224, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 20 Contre 42
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 1104.
Sur l'amendement n° 331, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1638 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 20 Contre 37
Sur les amendements identiques n° 602 et 667 ainsi que sur les amendements identiques n° 896 et 898, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Stéphanie Galzy, pour souten...
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 602 et 667. L'amendement n° 602 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Matthias Tavel, pour soutenir l'amendement n° 667.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 18 Contre 65
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 896 et 898. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 896.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 15 Contre 54
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 604, 698, 605 et 699, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 604 et 698 sont identiques, ainsi que les amendements n° 605 et 699. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 604.
L'amendement n° 698 de M. Aurélien Saintoul est défendu, de même que les amendements identiques n° 605 de M. Bastien Lachaud et 699 de M. Aurélien Saintoul. Quel est l'avis de la commission ?
