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Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Les interventions de Caroline Janvier
Les amendements de Caroline Janvier pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Il vise à ajouter, à l'alinéa 30, la précision suivante : « La personne contrôlée doit être en mesure de prouver au moment de la visite, pièces à l'appui, que le moyen de transport est effectivement utilisé comme résidence. » L'idée est d'inverser la charge de la preuve. En effet, dans le cas des cabines de repos ou des camping-cars, on pourrai...
Comme beaucoup d'entre vous, je me suis rendue auprès des agents douaniers pour observer leurs difficultés et leurs conditions d'exercice ; j'ai constaté qu'ils devaient faire preuve d'une grande agilité pour adapter leurs opérations et contourner les repérages diffusés par des applications comme Waze. Je relaie ici certaines de leurs demandes ...
