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Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
151 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292).
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits de la mission "Justice" (n° 292, annexe 30 ; n° 341, tomes III et IV), inscrits à l'état B, s'arrêtant à l'amendement n° 1865.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la défense (n° 292, annexes 13 et 14 ; n° 337, tome IV ; n° 369, tomes II, III, IV, V, VI et VII) et aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la Nation (n° 292, annexe 6 ; n° 369, tome I). Chers collègues, nous sommes censés achever cet examen aux alentours d...
Sur l'amendement n° 1865, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commissi...
La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Mes chers collègues, comme vous le savez, il doit s'écouler cinq minutes entre l'annonce d'un scrutin public et le vote. Nous en sommes à quatre minutes : m'autorisez-vous à lancer le vote ?
La parole est à M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 31 Contre 33
Sur les amendements n° 1318 et 1319, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Ian Boucard, pour soutenir les amendements n° 1896 et 1894, qui peuvent faire l'objet d'une p...
La parole est à Mme Anne Genetet, suppléant M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 126 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 23 Contre 103
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que le temps de parole pour les questions et les réponses est limité à deux minutes, mais rien ne vous empêche d'être plus brefs.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 152 Nombre de suffrages exprimés 152 Majorité absolue 77 Pour l'adoption 32 Contre 120
Sur les amendements n° 1839, 1883, 1414, 1882, 1892, 1918, 1891 et 1863, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
J'appelle les crédits de la mission "Défense" , inscrits à l'état B. Chers collègues, à l'impossible nul n'est tenu. Je ne vous y oblige aucunement, mais si vous souhaitez limiter la durée de vos interventions à une minute, vous me ferez très plaisir. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l'amendement n° 923.
