Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
151 interventions trouvées.
La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Pour la bonne information de chacun, je vous signale que je préfère « Madame la présidente » à « Madame le président ».
Je rappelle que le règlement prévoit que pour chaque amendement, s'expriment un orateur pour et un orateur contre, voire plus si c'est nécessaire, mais que le débat ne peut être poursuivi après que le ministre leur a répondu.
La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je vais suspendre la séance pendant deux minutes, le temps de consulter les responsables des groupes pour ce texte.
Pour la bonne information de tous les députés, j'indique que nous venons de décider de continuer la séance après minuit et d'avancer très rapidement, c'est-à-dire que nous devons examiner un amendement à la minute, en moyenne.
La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir les amendements n° 1177 et 1176, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Pas de mises en cause personnelles au sein de l'hémicycle, chers collègues. On sait bien que trente minutes plus tard, cela se termine mal.
Monsieur le député Lachaud, lorsque j'ai réuni tous les responsables de groupe, j'ai dit que si l'un d'entre eux refusait de poursuivre l'examen dans ces conditions, nous arrêtions à minuit. Souhaitez-vous arrêter à minuit ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 139 Nombre de suffrages exprimés 138 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 47 Contre 91
Chers collègues, je vous en prie. Je vous propose de suspendre la séance quelques instants pour consulter à nouveau les représentants des groupes.
La séance est reprise. Nous poursuivrons nos travaux jusqu'à une heure du matin. Je m'efforcerai de moins presser les intervenants, en espérant réussir à m'y tenir – car chassez le naturel, il revient au galop !
Sur l'amendement n° 1054, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 154 Nombre de suffrages exprimés 153 Majorité absolue 77 Pour l'adoption 49 Contre 104
La parole est à M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis, pour soutenir les amendements n° 958, 959 et 963, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 148 Nombre de suffrages exprimés 147 Majorité absolue 74 Pour l'adoption 48 Contre 99
Sur l'amendement n° 904, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 1117.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 36 Contre 53
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 23 Contre 69
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 118 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 43 Contre 75
