Industrie verte

L'amendement n° 1476 de Mme Lisa Belluco est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Mes chers collègues, à l'ouverture de la séance, je vous ai indiqué qu'il nous fallait tenir un rythme de cinquante-cinq amendements à l'heure pour atteindre nos objectifs. Sachez que vous avez examiné cinquante-trois amendements en l'espace d'une heure : vous êtes presque parfaits !

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 646, 163, 1362 et 720, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 646 de Mme Violette Spillebout et 163 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1362.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 177, 359, 378 et 1631. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 177.

L'amendement n° 359 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 378.

Sur les amendements identiques n° 177, 359, 378 et 1631, j'ai été saisie, pendant cette discussion, par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je constate que les amendements sont maintenus et que vous êtes tous d'accord pour considérer que le scrutin a été annoncé il y a cinq minutes. Je mets aux voix les amendements identiques n° 177, 359, 378 et 1631.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 113 Nombre de suffrages exprimés 112 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 34 Contre 78

Les amendements n° 928 et 927 rectifié de M. Nicolas Thierry et les amendements n° 60 et 61 de Mme Pascale Boyer, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1594 et 1606, qui font l'objet d'un sous-amendement n° 1716. La parole est à Mme Anne-Cécile Violland, pour soutenir l'amendement n° 1594.

Je suis saisie des amendements n° 97 rectifié, 398 rectifié, 648 rectifié, 725 rectifié, 1357, 1643, 58, 179, 647, 722, 981 et 1345, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 97 rectifié, 398 rectifié, 648 rectifié, 725 rectifié, 1357 et 1643 sont identiques. Il en est de même des amendements n° 179, 647, 722, 981 et 134...

L'amendement n° 648 rectifié de Mme Violette Spillebout est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 725 rectifié.

Les amendements n° 1357 de Mme Lysiane Métayer et 1643 de M. Rémy Rebeyrotte sont défendus. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 58.

Dans la discussion commune, nous en venons à la deuxième série d'amendements identiques. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 179.

Les amendements n° 647 de Mme Violette Spillebout, 722 de M. Thibault Bazin, 981 de Mme Huguette Tiegna et 1345 de Mme Lysiane Métayer sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 170 rectifié, 293, 347 rectifié, 435, 965, 1278, 1571, 894 et 1515, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 170 rectifié, 293, 347 rectifié, 435, 965, 1278 et 1571 sont identiques. Les amendements n° 170 rectifié de Mme Virginie Duby-Muller et 293 de M. Antoine Vermorel-Marq...

L'amendement n° 435 de M. André Chassaigne est défendu. La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, pour soutenir l'amendement n° 965.

L'amendement n° 1571 de M. Gérard Leseul est défendu. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 894.

Sur l'amendement n° 817, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Lionel Vuibert, pour soutenir l'amendement n° 1276 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1719, 1720 et 817, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1719 et 1720 sont identiques et font l'objet de sous-amendements. La parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 1719.