Industrie verte

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les sous-amendements n° 1727, 1728, 1725 et 1726, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Non ce n'était pas long. Puisque M. Potier défendait quatre sous-amendements, il aurait pu faire durer son intervention huit minutes au lieu de deux minutes et trente secondes, cher collègue. La parole est à M. Antoine Villedieu, pour soutenir l'amendement n° 817. Vous ne défendez qu'un amendement, vous avez donc deux minutes.

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1574 – s'il s'est remis de la chute, à l'instant, de trois de ses amendements.

Je suis saisie de deux amendements, n° 663 rectifié et 988, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement n° 663 rectifié, je suis saisie d'une demande de scrutin public par le groupe Renaissance. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendem...

La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir les sous-amendements n° 1724 et 1723, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 25 Contre 75

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 465 et 1516. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 465.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 466, 1078, 1517 et 1611, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 466, 1078 et 1517 sont identiques. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 466.

Sur l'article 4, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à l'amendement n° 595 de Mme Géraldine Grangier.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1077 et 1518. La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir l'amendement n° 1077.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1076 et 1519. La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l'amendement n° 1076.

Mes chers collègues, sans vous dire précisément à quel rythme l'examen du texte a progressé – j'aurais trop peur que vous ralentissiez ce soir –, sachez que si vous poursuivez ainsi, nous atteindrons sans difficulté l'objectif fixé. Je vous en félicite !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 82 Contre 1

L'amendement n° 815 de M. Antoine Villedieu est défendu. La parole est à Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier , pour donner l'avis de la commission.

Chers collègues, vous avez l'air de vouloir que M. le ministre délégué termine. Je vous invite à le laisser parler dans le calme ; si vous ne le laissez pas parler, il sera plus long.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 55 Contre 45

Sur les amendements n° 803, 385 et 516, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public ; et sur les amendements identiques n° 530 et 1066, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une autre demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'e...

Mes chers collègues, je vais faire un petit rappel. Après la défense de l'amendement, l'avis de la commission spéciale et celui du Gouvernement, je peux donner la parole à un ou deux orateurs. Les représentants de la commission spéciale et du Gouvernement peuvent répondre s'ils le souhaitent, mais il n'y a plus de rebond possible après leur pri...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 164 Nombre de suffrages exprimés 160 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 36 Contre 124

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 163 Nombre de suffrages exprimés 157 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 35 Contre 122