Industrie verte

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 165 Nombre de suffrages exprimés 160 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 33 Contre 127

Je suis saisie de cinq amendements, n° 530, 1066, 1525, 1067 et 1068, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 530 et 1066 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Thierry, pour soutenir l'amendement n° 530.

Les amendements n° 1067 de Mme Clémence Guetté et 1068 de Mme Sophia Chikirou ont été défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Mes chers collègues, seul M. Bazin a la parole. Vous parvenez à être plus bruyants que lorsque je suis parmi vous. Comment faites-vous ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 195 Nombre de suffrages exprimés 191 Majorité absolue 96 Pour l'adoption 41 Contre 150

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 431 et 464. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 431.

Sur l'amendement n° 1715, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les amendements n° 431 et 464 ?

Je suis saisie de trois amendements, n° 1715, 432 et 531, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 432 et 531 sont identiques. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 1715.

Les amendements n° 432 de M. Hubert Wulfranc et 531 de M. Nicolas Thierry sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 196 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 152 Contre 7

Sur l'article 3, je suis saisie par les groupes Renaissance et Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 468.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 187 Nombre de suffrages exprimés 172 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 117 Contre 55

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 3. Sur l'amendement n° 191, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l'amendement n° 191.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 191 Nombre de suffrages exprimés 189 Majorité absolue 95 Pour l'adoption 39 Contre 150

Rappel du « conseil Fiat » pour le bon déroulement de nos débats : on ne s'interpelle pas, on s'adresse à la présidente, à la rapporteure, au rapporteur général ou au ministre délégué, on évite de se citer ou de citer des députés absents.

Essayons de revenir au calme, surtout si vous souhaitez qu'on termine l'examen du texte vendredi soir. Sur amendements n° 173 et 740, je suis saisie par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de deux amendements, n° 912 et 582, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l'amendement n° 912.

La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir les amendements n° 173 et 740, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 197 Nombre de suffrages exprimés 197 Majorité absolue 99 Pour l'adoption 50 Contre 147

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 195 Nombre de suffrages exprimés 195 Majorité absolue 98 Pour l'adoption 50 Contre 145