Industrie verte

Je suis saisie de trois amendements, n° 1093, 1520 et 349, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1093 et 1520 sont identiques. La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir l'amendement n° 1093.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 25 Contre 82

Je suis saisie de deux amendements, n° 1521 et 1094, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1521.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 129 Nombre de suffrages exprimés 125 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 23 Contre 102

Sur les amendements identiques n° 505 et 1095, je suis saisie par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 4, 505, 1095 et 77, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 505 et 1095 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 4.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 129 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 54 Contre 75

Sur l'amendement n° 820, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Par ailleurs, chers collègues, pour répondre à tous ceux qui m'interrogent, je précise que, si nous voulons avoir fini demain à minuit, il nous faut traiter cinquante-ci...

Je ne méconnais pas l'importance de la discussion : je vous indique simplement les chiffres. La parole est à M. Yoann Gillet.

Je mets aux voix l'amendement n° 820. Ne courez pas dans les escaliers pour prendre part au scrutin public, vous me faites peur !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 114 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 23 Contre 88

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1096 et 1478 portant article additionnel après l'article 5 ter . La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement n° 1096.

L'amendement n° 1478 de Mme Lisa Belluco est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements, n° 467 et 594, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 467.

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 517, par le groupe Rassemblement national, et sur l'article 6, par le groupe Renaissance. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 638 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 110 Contre 0

Je suis saisie de cinq amendements portant article additionnel après l'article 6. L'amendement n° 1481 de Mme Lisa Belluco est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements, n° 1424, 1423 et 1483, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1423 et 1483 sont identiques. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement n° 1424.

Les amendements identiques n° 1423 de M. Stéphane Delautrette et 1483 de Mme Lisa Belluco sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur les amendements n° 532 et identiques, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier.