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Réduction de l'impact environnemental de l'industrie textile — Texte n° 2307
Amendement N° 91 (Rejeté)
Publié le 11 mars 2024 par : M. Bovet, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli, M. Villedieu.
Texte de loi N° 2307
Article 1er (consulter les débats)
I. – Au début de la première phrase de l’alinéa 4, substituer au mot :
« Les »
les mots :
« L’accès aux plateformes de vente en ligne des ».
II. – En conséquence, à la même phrase du même alinéa, substituer aux mots :
« affichent sur leurs plateformes de vente en ligne des messages »
les mots :
« est conditionné à la validation obligatoire par le consommateur d’un message ».
III. – En conséquence, supprimer la deuxième phrase du même alinéa.
Exposé sommaire :
Selon les différents acteurs auditionnés, la mise en place d'un message à proximité des prix pour chacun des articles de la fast-fashion semble techniquement difficile, d'autant plus qu'une grande partie de ces achats s'effectue via un téléphone mobile. Le message risque d'être noyé dans un grand nombre d'informations et donc rendu inutile.
Nous proposons donc qu'à l'ouverture d'une plateforme internet d'achat de produits de fast-fashion en ligne, une fenêtre à validation de lecture obligatoire par le consommateur s'affiche. Ainsi, à chaque connexion sur l'une de ces plateformes, le consommateur voit le message encourageant au réemploi et à la réutilisation des articles textiles.
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