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Industrie verte — Texte n° 1512
Amendement N° 1340 (Retiré avant séance)
Publié le 12 juillet 2023 par : M. Maillot, Mme K/Bidi, Mme Lebon, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Le Gayic, M. Lecoq, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier, M. William, M. Wulfranc.
Texte de loi N° 1512
Après l'article 4
Cet amendement a été retiré avant sa publication.
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