Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Mireille Clapot
7 rapports signés
26/03/2024 — Rapport N° 2404 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique Organe
19/03/2024 — Rapport d'information N° 2298 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une vice-présidente de la commission à Kiev à l’occasion d’une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères Organe
24/01/2024 — Rapport d'information N° 2110 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 78ème Assemblée générale des Nations Unies, à l’automne 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères Organe
04/10/2023 — Rapport N° 1674 de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (n°1514 rectifié).
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
13/07/2023 — Rapport d'information N° 1449 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
17/03/2023 — Rapport d'information N° 936 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une vice-présidente de la commission à Kiev à l’occasion d’une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
19/10/2022 — Avis N° 337 (Tome IX) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Rapporteur
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org