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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires de
Jean-Paul Lecoq
Programmation militaire 2024-2030
(
23 interventions
)
Loi européenne sur l'espace
(
15 interventions
)
Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
(
14 interventions
)
Partenariat france-qatar relatif à la sécurité de la coupe du monde de football de 2022
(
13 interventions
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
11 interventions
)
Motion de censure
(
10 interventions
)
Reconnaissance et condamnation de l'holodomor comme génocide
(
8 interventions
)
Solution à deux États et condamnation de l'institutionnalisation par l'État d'israel d'un régime d'apartheid
(
8 interventions
)
Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
(
8 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative au bilan de la présidence française de l'union européenne
(
7 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
7 interventions
)
Défense des démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation
(
7 interventions
)
Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
(
6 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative aux partenariats renouvelés entre la france et les pays africains
(
6 interventions
)
Conséquences des bouleversements menés par le gouvernement en matière éducative
(
6 interventions
)
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
(
5 interventions
)
Partage de la valeur au sein de l'entreprise
(
5 interventions
)
Les fonds d'aides au développement internationaux
(
5 interventions
)
Accession de la finlande et de la suède au traité de l'atlantique nord
(
4 interventions
)
Étendre le champ d'application de la peine d'inéligibilité aux cas de condamnations pour violences aggravées
(
4 interventions
)
Conférence sur l'avenir de l'europe
(
4 interventions
)
Commission d'évaluation de l'aide publique au développement
(
3 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à la guerre en ukraine et aux conséquences pour la france
(
2 interventions
)
Orientation et programmation du ministère de l'intérieur
(
2 interventions
)
Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l'inflation
(
2 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
2 interventions
)
Protocole sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
(
2 interventions
)
Accords france-sénégal et france-sri lanka autorisant l'exercice d'une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
(
2 interventions
)
Discussion d'une proposition de loi
(
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2024
(
2 interventions
)
Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité
(
2 interventions
)
Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
(
1 intervention
)
Accords entre la france et la banque des règlements internationaux
(
1 intervention
)
Ratification du traité de coopération entre la france et l'italie
(
1 intervention
)
Motions de censure
(
1 intervention
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
1 intervention
)
Accord france-royaume-uni relatif à la sureté des navires à passagers dans la manche
(
1 intervention
)
Premier amendement et protocole à la convention d'espoo
(
1 intervention
)
Lutte contre le dumping social sur le transmanche
(
1 intervention
)
Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
(
1 intervention
)
Inscrire le groupe militaire privé wagner sur la liste des organisations terroristes
(
1 intervention
)
Mobilité internationale des alternants pour un "erasmus de l'apprentissage"
(
1 intervention
)
Avenant au protocole d'accord france-luxembourg
(
1 intervention
)
Sécuriser et réguler l'espace numérique
(
1 intervention
)
Dénonciation de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968
(
1 intervention
)
Convention france-moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale
(
1 intervention
)
Déclaration du gouvernement et débat
(
1 intervention
)
Santé mentale des jeunes
(
1 intervention
)
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