Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
François Ruffin
6 rapports signés
23/11/2023 — Rapport N° 1918 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
23/11/2023 — Rapport N° 1918 Texte comparatif, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome I) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome III) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org