Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Propositions de loi d'
André Villiers
28 propositions de loi signées
1
2
11/01/2023 — Proposition de loi N° 688 organique visant à permettre aux parlementaires de soutenir financièrement la vie associative locale et les projets communaux
Auteur
15/12/2022 — Proposition de loi N° 643 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France
Cosignataire
15/12/2022 — Proposition de loi N° 646 visant à renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de longue durée
Cosignataire
15/12/2022 — Proposition de loi N° 657 visant à améliorer l’accès au soin pour tous
Cosignataire
17/11/2022 — Proposition de résolution N° 499 en application de Article 34-1 de la Constitution en soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien
Cosignataire
28/10/2022 — Proposition de résolution N° 390 en application de Article 34-1 de la Constitution affirmant le soutien de l’Assemblée nationale à l’Ukraine et condamnant la guerre menée par la Fédération de Russie
Cosignataire
25/08/2022 — Proposition de résolution N° 215 en application de Article 34-1 de la Constitution affirmant le soutien de l'Assemblée nationale à l'Ukraine et condamnant la guerre menée par la Fédération de Russie
Cosignataire
25/07/2022 — Proposition de loi N° 166 visant à lutter contre la désertification médicale
Cosignataire
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org