Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Article 7)

L'amendement n° 2216 n'est pas défendu. La parole est à Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 7 à 15, pour soutenir l'amendement n° 2634.

La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, n° 3421 et 1623, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Maud Gatel, pour soutenir l'amendement n° 3421.

Chers collègues, je vous indique que nous n'avons examiné ce soir qu'une quinzaine d'amendements à l'article 7 et qu'il en reste environ 120. Or, au début de la séance, nous avions dit que nous voterions l'article ce soir. Nous devons donc sérieusement accélérer. L'amendement n° 835 de M. Mathieu Lefèvre est défendu.

Je suis saisie de sept amendements, n° 1406, 1530, 88, 83, 82, 85 et 1533, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l'amendement n° 1406.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements n° 1530, 88, 83, 82, 85 et 1533, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 2217, 2136, 3044 et 2951, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 2217.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 2392, 3208, 89 et 3281, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Lisette Pollet, pour soutenir l'amendement n° 2392.

Les amendements n° 3208 de M. Christophe Bentz et 89 de Mme Sandrine Dogor-Such sont défendus. La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq, pour soutenir l'amendement n° 3281.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 3357, 1709, 666 et 1133, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l'amendement n° 3357.

L'amendement n° 1709 de M. Michel Guiniot est défendu. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 666.

Revenons-en au texte et à un débat plus serein, s'il vous plaît, chers collègues. Je mets aux voix l'amendement.

Je suis saisie de trois amendements, n° 456, 167 et 455 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 167 et 455 sont identiques. L'amendement n° 456 de M. Yannick Neuder est retiré.

Sur l'article n° 1864, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. René Pilato, pour soutenir l'amendement n° 1864.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 16 Contre 44

Exactement, bravo, monsieur Guedj ! Nous avons discuté autant d'amendements qu'il nous en reste à examiner : 1 551 sur les 3 102 déposés – en deux semaines.

Je suis saisie de trois amendements, n° 362, 1531 et 458, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Serre, pour soutenir l'amendement n° 362.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1865 et 2219. La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l'amendement n° 1865.

Sur les amendements n° 1016 et 3204, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2643 de Mme Laurence Cristol, rapporteure est rédactionnel.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1016 et 3204, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l'amendement n° 1016.