Projet de loi de finances pour 2023

Chers collègues, vous demandez la parole alors que nous venons de décider d'accélérer nos débats.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 11 Contre 28

Au début de séance, Mme la rapporteure spéciale a eu la gentillesse de saluer ma présence en me disant apprécier que je tienne parole. Nous venons de convenir, voilà cinq minutes, que les interventions ne dureraient plus qu'une minute. Nous étions tous d'accord. Je vous demande de tenir parole, vous aussi, et de respecter cette règle pour la s...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 42 Contre 29

Je vous informe que je suis saisie de demandes de scrutin public, sur l'amendement n° 716, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ; sur l'amendement n° 1648, par les groupes Rassemblement national, et Libertés, indépendants, outre-mer et territoires ; sur l'amendement n° 724 à nouveau par le groupe LFI...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 47 Contre 29

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 47 Contre 26

Monsieur Vannier, c'est tout de même incroyable : un membre de la majorité vient de s'exprimer et je vais présider toute la soirée à l'examen de ces crédits. Vous ne pouvez pas dire que l'Assemblée nationale méprise cette mission : ce n'est vraiment pas le cas.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 55 Contre 12

Les amendements n° 312 et 1646 sont pratiquement identiques. La parole est à M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 312 de la commission des lois.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 70 Contre 2

Sur les amendements n° 623, 1652, 1376 et 1527, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Max Mathiasin, pour soutenir l'amendement n° 140.

Ce qui est sûr, c'est que si nous continuons les débats comme cela, nous n'arriverons pas à aller au bout de l'examen des crédits de la mission, ce qui serait très dommage. J'aimerais que nous avancions pour pouvoir examiner l'ensemble des amendements.

Avançons. Nous verrons bien ce qu'il adviendra de ce débat, mais j'aimerais qu'il se tienne. Nous étions convenus de limiter les interventions à une minute, avec deux prises de parole par amendement : je pense que c'est dans l'intérêt de tous si nous voulons pouvoir examiner l'ensemble des crédits de la mission "Outre-mer" .

Chers collègues, pour répondre à la demande de M. Kamardine, je vous indique que compte tenu de l'heure, il est plus que probable que nous ne puissions examiner les crédits de la mission "Enseignement scolaire" ce soir. Ceux qui étaient là pour cela peuvent donc aller se coucher. Concernant la mission "Outre-mer" , je viens d'échanger avec un ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 44 Contre 20

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1652 et 1667. La parole est à Mme Estelle Youssouffa, pour soutenir l'amendement n° 1652.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 40 Contre 20

Vous avez parlé une minute et quinze secondes. Votre temps de parole est écoulé. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 45 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 19 Contre 26