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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Après l'article 1er cb)
Les interventions de Xavier Batut
Les amendements de Xavier Batut pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Il s'agit de limiter les nuisances sonores provoquées par les éoliennes et de faire entrer ces installations dans le droit commun, en imposant qu'elles respectent les dispositions de l'article R. 1336-7 du code de la santé publique.
