Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 11)

La parole est à Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1192 et 1532. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 1192.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 892 et 900. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 892.

Je suis saisie de deux amendements, n° 899 et 3008, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 899.

Je suis saisie de deux amendements, n° 442 et 2147, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 442.

L'amendement n° 2147 de M. Hervé de Lépinau est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de cinq amendements, n° 708, 281, 2346, 1585 et 1902 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1585 et 1902 rectifié sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement. Les amendements n° 708 de M. Julien Dive, 281 de M. Vincent Descoeur et 2346 de M. Emmanuel Maquet sont défendus. La parole ...

Le sous-amendement n° 3094 de M. Antoine Villedieu est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune et sur le sous-amendement ?

Sur l'amendement n° 2461, je suis saisie par le groupe La France insoumise – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement n° 1230, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Il en est de même de l'amendement n° 894. Les scrutins ...

Je suis saisie de deux amendements, n° 1230 et 894, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 1230.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 30 Contre 34

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 29 Contre 35

Je suis saisie de trois amendements, n° 1005, 346 et 1589, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 1005.

L'amendement n° 346 de M. Joël Giraud est défendu. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1589. Je crois qu'il est rédactionnel.

Sur l'amendement n° 893, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Il en est de même pour l'amendement n° 1363. Sur les amendements identiques n° 2463, 2789 et 2897 ainsi que sur les amendements identiques n° 2462 et 2790, sur l'amendement n° 2464 et sur l'amendement n° 2465, je suis saisie par le groupe ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 63 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 20 Contre 42

Je suis saisie de deux amendements, n° 3092 et 1586, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrice Perrot, pour soutenir l'amendement n° 3092.

Sur l'article 11, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l'amendement n° 1363.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 63 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 22 Contre 40