Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 11)

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 2463, 2789 et 2897. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2463.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 58 Contre 4

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2462 et 2790. L'amendement n° 2462 de M. Laisney est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 2790.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 22 Contre 39

Je suis saisie de deux amendements, n° 2464 et 2465, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 2464.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 21 Contre 42

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 57 Contre 8

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 1485, 1709, 2824 et 2933. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 1485.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 42 Contre 6

Je suis saisie de trois amendements, n° 998, 2049 rectifié et 347, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 998.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1180, 2025 et 2854, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2025 et 2854 sont identiques. L'amendement n° 1180 de M. Jean-Luc Bourgeaux est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2025.

Je suis saisie de trois amendements, n° 766, 139 et 196, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 139 et 196 sont identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 766.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 230, 334, 231, 2788, 232, 233, 2467, 895, 2466, 897, 2769, 2896 et 2457, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 233 et 2467, ainsi que les amendements n° 897, 2769 et 2896 sont identiques. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 230.

Sur les amendements identiques n° 233 et 2467, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 231 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour sou...

L'amendement n° 233 de M. Charles Fournier est donc défendu. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 2467.

Les amendements n° 897 de M. Stéphane Delautrette, 2769 de Mme Laurence Heydel Grillere et 2896 de M. Hubert Ott sont défendus.

Madame la rapporteure pour avis, plusieurs amendements prévoient un seuil fixé à 1 500 mètres carrés : le n° 2466 de Mme Guetté mais aussi les amendements identiques n° 897, 2769 et 2896. Êtes-vous favorable à tous ces amendements ?

La séance est reprise. Pour que ce soit bien clair pour tout le monde, je demanderai une nouvelle fois à Mme la rapporteure pour avis et à Mme la ministre de nous indiquer exactement sur quels amendements leur avis est favorable. La parole est tout d'abord à Mme la rapporteure pour avis.

Je vous rappelle que si l'amendement de Mme Guetté est adopté, il fera tomber les autres. Madame la ministre, sur quels amendements donnez-vous un avis favorable ?

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.